Logo
  • Vous êtes
    LOCATAIRE
    • Le dépôt de garantie
    • La révision du loyer
    • Les droits / obligations
    • Les impayés / expulsions
    • L'habitat dégradé
    • Les aides financières
    • L'état des lieux
  • Vous êtes
    PROPRIÉTAIRE
    BAILLEUR
    • Le contrat de bail
    • Les droits / obligations
    • Les diagnostics
    • La fiscalité
    • Les impayés / expulsions
    • Le dispositif Denormandie
  • Vous êtes
    PROPRIÉTAIRE
    OCCUPANT
    • Les aides à l'amélioration de l'habitat
    • La copropriété
    • Les relations de voisinage
    • Les contrats d'entreprise
    • La fiscalité
  • Vous
    ACHETEZ
    CONSTRUISEZ
    • Les aides et prêts à l'accession
    • L'urbanisme/Le lotissement
    • Les contrats
    • Les diagnostics
    • La fiscalité
  • Qui
    SOMMES-NOUS ?
    • Nos missions
    • L'équipe de l'ADIL
    • Le réseau ADIL/ANIL
    • Contact
  • en un clic
    EN UN
    CLIC

    en un clic En 1 clic

    • liste element Les Actualités
    • liste element Modèles de courrier/clauses types
    • liste element Aides à l'accession en Morbihan
    • liste element Aides à l'amélioration de l'habitat
    • liste element Observatoire de l'Habitat
    • liste element Atlas cartographique de l'habitat
    • liste element Habitat Indigne et Précarité Energétique
    • liste element Plan d'accès Vannes et Lorient
  • espace partenaire
    Espace Partenaires
  • rechercher
    RECHERCHER
rechercher
Home >
< Back

28 septembre 2023 | | ACCESSION A LA PROPRIETE | AMELIORATION DE L'HABITAT | copropriété | FINANCEMENT | FISCALITE | Locatif | QUALITE DE L'HABITAT

 

 

 

 

 

 

Articles de la même catégorie

HABITAT ACTUALITE N° 169

HABITAT ACTUALITE N° 169

L'actualité juridique du logement est à suivre dans le numéro 169 d'Habitat-Actualité de l'ANIL
Lire Plus

Covid-19 : mesures exceptionnelles en copropriété

Depuis le début de la pandémie, de nombreuses mesures ont été adoptées pour surmonter les difficultés liées à la tenue des assemblées générales de copropriété.
Lire Plus

Loi relative à l'énergie et au climat : dispositions en lien avec le logement

Publication au Journal Officiel du 9 novembre de la loi n° 2019-1147 du 8 novembre 2019 relative à l'énergie et au climat.
Lire Plus
Action Logement / Prêt travaux

Action Logement / Prêt travaux

Les salariés d’une entreprise du secteur privé non agricole de 10 salariés et plus, dont les revenus sont inférieurs à un plafond de ressources, qui est propriétaire occupant, locataire ou propriétaire bailleur (dans le cas de travaux d’amélioration de la performance énergétique) peut bénéficier du prêt Travaux. Le préretraité et le retraité depuis moins de cinq ans sont éligibles au prêt.
Lire Plus
Parc social : Plafonnement du supplément de loyer de solidarité (SLS)

Parc social : Plafonnement du supplément de loyer de solidarité (SLS)

Le plafonnement du montant du Supplément de loyer de solidarité (SLS) est mis en œuvre lorsque, cumulé avec le montant du loyer principal, il excède 30 % des ressources du ménage (CCH : L.441-4).
Lire Plus
HABITAT ACTUALITE N° 172

HABITAT ACTUALITE N° 172

L'actualité juridique du logement est à suivre dans le numéro 172 d'Habitat-Actualité de l'ANIL
Lire Plus
02 97 47 02 30
Retrouvez nous sur les
Réseaux Sociaux
La lettre
d'informations

S'abonner à la newsletter :

Nos Partenaires

FPI
AFOC 56
Lorient Agglomération
CGT Indecosa
ESPACIL Habitat
Roi Morvan Communauté
CGLLS
Confédération Nationale du Logement
Soliha Bretagne
Notaires du Morbihan
De l'Oust à Brocéliande Communauté
Audélor
Les Ajoncs
Centre Morbihan Communauté
Crédit Mutuel de Bretagne
Procivis Bretagne
Groupe LB Habitat
CAPEB 56
Action Logement
ESPACIL Accession
FFB-BTP 56
CC Belle-Ile en Mer
Baud Communauté
CA Cap Atlantique
Pontivy Communauté
Association des maires et des présidents d'EPCI
Armorique Habitat
Ploërmel Communauté
UFC Que Choisir
CC Blavet Bellevue Océan
CAF
La Nantaise d'Habitations
Redon Agglomération
Golfe du Morbihan-Vannes Agglomération
Conseil Départemental
KEREDES
Crédit Agricole
Habitation Familiale Lorient-Brest
Confédération Syndicale des Familles 56
UDAF 56
Auray Quiberon Terre Atlantique
le Logis Breton
Ministère de la cohésion des territoires
FNAIM
Morbihan Habitat
Néotoa
LCA-FFB
Aiguillon Construction
ICF Habitat Atlantique
©2026ADILDUMORBIHAN | Nos Partenaires | Mentions Légales | SeeWeb.fr

Ce contenu extérieur au site a été bloqué car vous n'avez pas accepté notre politique sur les données personnelles. Vous pouvez les accepter à partir des mentions légales.